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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT
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PSY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PSY
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1240807
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2023

Présentation de la marque PSY

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14, Rue de Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 133 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PSY est expirée depuis le 13 juillet 2023.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSEEC BUSINESS SCHOOL , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 14, Rue de Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 335133872


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Renouvellement sans limitation n°2020638 - Publication au BOPI 1993-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57750 - Publication au BOPI 1991-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292547 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366147 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487429 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244287 - Publication au BOPI 2003-06-12

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530291 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650862 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650861 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement.Tous services relatifs à l'éducation et à l'enseignement, à l'édition de livres et de revues, abonnements de journaux, prêts de livres; organisation de divertissements, de spectacles visuels, radiophoniques ou télévisuels, production et location de films d'enregistrement phonographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.