ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3061025
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2030
Présentation de la marque PASS CONCOURS
Déposée le 27 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASS CONCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 43 Quai de Grenelle,
75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 260 169 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN,
Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France.
La marque PASS CONCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 43 Quai de Grenelle,
75015 Paris - France - SIREN 445260169
DESBARRES & STAEFFEN,
Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 12 juin 2001 - Retrait partiel n°324994 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 28 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°483815 - Publication au BOPI 2008-10-28
Inscription le 28 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483816 - Publication au BOPI 2008-10-28
Inscription le 28 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483817 - Publication au BOPI 2008-10-28
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453278 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650862 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650861 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 10 février 2020 - Changement d'adresse n°779601 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757769 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres. Communication par réseau Internet, par réseau mondial de communication, notamment en matière d'éducation et d'enseignement. Formation ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; télé-enseignement ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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