Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSEEC UNIVERSITY
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée Société à associé unique

Numéro de dépôt :
4335384
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
INSEEC UNIVERSITY de ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque INSEEC UNIVERSITY

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSEEC UNIVERSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14 rue de Prony - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 260 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque INSEEC UNIVERSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSEEC UNIVERSITY arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSEEC BUSINESS SCHOOL , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée Société à associé unique - 14 rue de Prony - 75017 - Paris - France - SIREN 445260169


Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ordinateurs ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; agendas électroniques ; liseuses électroniques ; ordiphones [smartphones] ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; visiophones ; tablettes électroniques ; ordinateurs portables ; ordinateurs blocs-notes ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, albums, formulaires, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Télécommunications ; télécommunications multimédias notamment dans le domaine de l'enseignement et de la formation ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission de messages, de données dans le domaine de l'enseignement ; services de communication électronique et par ordinateur ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, notamment enseignement et télé-enseignement ; communication par réseau Internet, par réseau mondial de communication exclusivement en matière d'éducation et d'enseignement ;

Education ; formation ; divertissement ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet ; télé-enseignement ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; publication de texte autres que textes publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; pensionnats ; prêt de livres.