Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSEEC BUSINESS SCHOOL
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée Société à associé unique

Numéro de dépôt :
4154010
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
INSEEC BUSINESS SCHOOL de ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque INSEEC BUSINESS SCHOOL

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSEEC BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 260 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque INSEEC BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSEEC BUSINESS SCHOOL arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS , Sup Digit@l Global Digital Lab INSEEC U.


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée Société à associé unique - 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 445260169


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ordinateurs ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, albums, formulaires, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Télécommunications ; télécommunications multimédias notamment dans le domaine de l'enseignement et de la formation ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission de messages, de données dans le domaine de l'enseignement ; services de communication électronique et par ordinateur ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, notamment enseignement et télé-enseignement ; communication par réseau Internet, par réseau mondial de communication exclusivement en matière d'éducation et d'enseignement ;

Education ; formation ; divertissement ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet ; télé-enseignement ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; publication de texte autres que textes publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; pensionnats ; prêt de livres.