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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT
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AtoutSup
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AtoutSup
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3690924
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
AtoutSup de ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AtoutSup

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AtoutSup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 260 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque AtoutSup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AtoutSup arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSEEC BUSINESS SCHOOL , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 445260169


Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650862 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650861 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 16 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764062 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723315 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, albums, formulaires, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de recherche d'emplois, diffusion d'annonces en matière d'emploi ; consultation en matière de personnel ; expertise en affaires ; recherche de marchés ; sélection de personnel par moyens psychotechniques ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; sondage d'opinions ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; études de marché.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; micro édition ; services de reporters ; publication de texte autres que textes publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.