ORGANISATION ET COMMUNICATION PAR L'INFORMATIQUE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3519683
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/08/2017
Présentation de la marque OCI
Déposée le 13 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET COMMUNICATION PAR L'INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « OCI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET COMMUNICATION PAR L'INFORMATIQUE domicilié(e) 3, rue Alexandre Volta,67450 MUNDOLSHEIM - 67450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCI est expirée depuis le 13 août 2017.
ORGANISATION ET COMMUNICATION PAR L'INFORMATIQUE société par actions simplifiée - 3, rue Alexandre Volta,67450 MUNDOLSHEIM - 67450 - France
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination n°469191 - Publication au BOPI 2008-01-28
Inscription le 4 septembre 2008 - Concession de licence n°480476 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480473 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 4 septembre 2008 - Concession de licence n°480474 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 4 septembre 2008 - Concession de licence n°480475 - Publication au BOPI 2008-09-04
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour le traitement de l'information, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés), serveurs informatiques, puces (circuits intégrés), récepteurs (audio, vidéo), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, microprocesseurs, unités centrales de traitement (processeurs), moniteurs (matériel), mémoires pour ordinateurs, moniteurs (programmes d'ordinateurs), modems, mécanismes d'entraînement de disques (informatique), changeurs de disques (informatique), claviers d'ordinateurs, souris (informatique), tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs (explorateurs) (informatique), haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, écrans d'ordinateurs, de projection, écrans vidéo, tableaux d'affichage électroniques, circuits imprimés, circuits intégrés, supports d'enregistrement magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, bandes (rubans) magnétiques, encodeurs magnétiques, enregistreurs à bande magnétique, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques, unités à bande magnétique (informatique), support de données optiques, supports de données magnétiques, disquettes souples, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CDROM, DVD, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, compacts, optiques, CDROM et DVD, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, cassettes vidéo, lecteurs (informatique), lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs optiques, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, bandes de nettoyage de têtes de lecture, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, commutateurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, coupleurs (informatique), batteries électriques, câbles à fibres optiques, câbles électriques, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, appareils de télévision, appareils de projection, téléprompteurs, téléscripteurs, caméras vidéo, cartouches de jeux vidéo, appareils d'enseignement audiovisuel, agendas électroniques, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, palmers ; machines à calculer, films pour l'enregistrement des sons, microphones, appareils pour le diagnostic non à usage médical, lampes optiques, repose-poignets pour matériel informatique, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), publications électroniques téléchargeables, télécopieurs, contacts électriques, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, redresseurs de courant, relais électriques, transformateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, appareils à souder électriques.
Produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films, feuilles, poches, pochettes, enveloppes, boîtes, coques de protection, pellicules notamment destinées à l'emballage de produits informatiques, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, boîtes en carton ou en papier, brochures, catalogues, chemises pour documents, encres, formulaires, journaux, livres, livrets, manuels, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), papier, périodiques, prospectus, publications.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux, services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine de l'informatique, location de machines et d'appareils de bureau, traitement administratif de commandes d'achat, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, comptabilité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion électronique de documents, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, location de photocopieurs, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement de texte, transcription de communications, fidélisation de clientèle et du personnel au travers d'actions promotionnelles.
Agences de crédit, assurances, informations en matière de crédit, crédit-bail, cautions (garanties), crédit, estimations financières des coûts d'acquisition, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériel, appareils ou équipements notamment informatiques, services de financement, services de financement d'acquisition de matériel, appareils ou équipements informatiques, services de financement de contrats d'entretien, de maintenance et de réparation notamment de matériel, appareils ou équipements informatiques, services de financement de projets informatiques, informations financières notamment dans le cadre du financement de projets informatiques, d'acquisition de matériel, appareils ou équipements informatiques, de contrats d'entretien, de maintenance et de réparation de matériel, appareils ou équipements informatiques, prêt (finances), transactions financières.
Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation notamment d'ordinateurs, de matériel, d'appareils, d'équipements ou de réseaux informatiques, assistance en cas de pannes ou de disfonctionnement d'ordinateurs, de matériel, d'appareils, d'équipements ou de réseaux informatiques, services de recharge de cartouches d'encres (toner), information en matière d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation, remise à neuf de matériels appareils ou équipements informatiques.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, d'images, de données ou de sons, transmission de messages, d'images, de données ou de sons assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, services d'affichage électronique (télécommunications), fourniture d'accès à des bases de données, services téléphoniques, centres d'appels téléphoniques destinés à l'information, l'aide et l'assistance relatifs à l'utilisation et au fonctionnement de matériel, d'appareils ou d'équipements informatiques location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, d'images, de données ou de sons, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, radiodiffusion, informations en matières de télécommunications.
Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment de matériel, d'appareils ou d'équipements informatiques, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, livraison de colis, distribution de colis, distribution (livraison) de produits et notamment de matériels, d'appareils ou d'équipements informatiques, conditionnement de produits, déchargement, dépôt de marchandises, empaquetage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, services d'expédition, informations en matière d'entreposage, stockage.
Education, formation notamment dans le domaine informatique, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, de conférences et de salons, cours par correspondance, enseignement, enseignement par correspondance, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services d'imagerie numérique, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, location d'appareils audio ou vidéo, location d'enregistrements sonores ou vidéo, location de caméras vidéo, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Conseils informatiques, consultation en matière informatique, conception et développement de solutions informatiques, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques ou d'ordinateurs, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, conception, élaboration, développement, installation et mise à jour de logiciels, consultation en matières d'ordinateurs, de logiciels, de matériel, appareils ou équipements informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, de matériel, d'appareils ou d'équipements informatiques, reconstitution de bases de données, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), location de serveurs Web, création et entretien de réseaux Internet, Intranet et Extranet, hébergement de réseaux Intranet et Extranet, duplication de programmes informatiques, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, location d'ordinateurs, de logiciels, de matériels, appareils ou équipements informatiques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, services de protection contre les virus informatiques, recherches techniques.
Services juridiques, gérance de droits d'auteur, concession de licences de marques, de brevets d'invention, de logiciels (services juridiques), enregistrement et gérance de noms de domaine (services juridiques), concession de licences de propriété intellectuelle, services de surveillance en matière de propriété intellectuelle, services de sécurité informatique, consultation en matière de sécurité informatique.
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