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Marques déposées par l'association loi 1901 ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE
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OPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPAC
ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4031899
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2023
OPAC de ORGANISATION DES PRODUCTEURS D\'AGRUMES DE CORSE

Présentation de la marque OPAC

Déposée le 11 septembre 2013 par l'association loi 1901 ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE domicilié(e) IMM MARTINIERE, ROUTE DE CORTE - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 369 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE domicilié(e) IMM MARTINIERE, ROUTE DE CORTE - 20270 - ALERIA - France.

La marque OPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPAC est expirée depuis le 11 septembre 2023.

ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Clem


ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE, ASSOCIATION LOI 1901 - IMM MARTINIERE, ROUTE DE CORTE - 20270 - ALERIA - France - SIREN 423369370


ORGANISATION DES PRODUCTEURS D'AGRUMES DE CORSE - IMM MARTINIERE, ROUTE DE CORTE - 20270 - ALERIA - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Fruits et légumes frais ; agrumes.