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Marques déposées par l'association loi 1901 Organisation des producteurs d'agrumes de Corse
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Coeur de Clem
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur de Clem
Organisation des producteurs d'agrumes de Corse, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4183698
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2025
Coeur de Clem de Organisation des producteurs d\'agrumes de Corse

Présentation de la marque Coeur de Clem

Déposée par voie électronique le 27 mai 2015 par l'association loi 1901 Organisation des producteurs d'agrumes de Corse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur de Clem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Organisation des producteurs d'agrumes de Corse domicilié(e) Route de Bastia, Presa di Mezzo - 20270 - Aléria - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 369 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisation des producteurs d'agrumes de Corse, M. Vincent Mariani domicilié(e) Route de Bastia, Presa di Mezzo - 20270 - Aléria - France.

La marque Coeur de Clem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Clem arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

Organisation des producteurs d'agrumes de Corse a également déposé les autres marques suivantes : OPAC


Organisation des producteurs d'agrumes de Corse, Association loi 1901 - Route de Bastia, Presa di Mezzo - 20270 - Aléria - France - SIREN 423369370


Organisation des producteurs d'agrumes de Corse, M. Vincent Mariani - Route de Bastia, Presa di Mezzo - 20270 - Aléria - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Gelées, confitures, compotes ;

Agrumes frais.