DEB'S
Présentation de la marque DEB'S
Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ORGANISATION DEB'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEB'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEB'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEB'S est expirée depuis le 5 juillet 2009.
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146657 - Publication au BOPI 1999-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52