Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORGANISATION DE SYNTHESE MONDIALE ORSYMONDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1350500
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005
Marque figurative de ORGANISATION DE SYNTHESE MONDIALE ORSYMONDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ORGANISATION DE SYNTHESE MONDIALE ORSYMONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGANISATION DE SYNTHESE MONDIALE ORSYMONDE domicilié(e) 19 Rue François 1er, 75008 PARIS (dossier no 2041032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 079 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2041032) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350500.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2005.

ORGANISATION DE SYNTHESE MONDIALE ORSYMONDE a également déposé les autres marques suivantes : HIGALEX , ECHODECO , ORSYMONDE


ORGANISATION DE SYNTHESE MONDIALE ORSYMONDE (Société Anonyme) - 19 Rue François 1er, 75008 PARIS (dossier no 2041032) - France - SIREN 582079711


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2041032) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1994 n°2041032 - Publication au BOPI 1994-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Disques.