Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES (OSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.O.S. INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES (OSE domicilié(e) 99 Rue de Lyon - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 155 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats COURTIER domicilié(e) Les Portes d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque S.O.S. INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES (OSE), SA - 99 Rue de Lyon - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 300155603
Cabinet d'Avocats COURTIER - Les Portes d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2211430 - Publication au BOPI 2001-12-05
Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202973 - Publication au BOPI 1996-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487322 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21
Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595879 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-03-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, appareils et machines relatifs à l'audiovisuel, tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films;matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'informations impressionnés ou non;programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels;jeux vidéo et jeux informatiques;équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations,appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;reproduction de documents;location de machines et d'appareils de bureau y compris les matériels de traitement de textes;services de saisie et de traitement de données.Tous services de communication et notamment agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et messages;diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescription;tous services destinés à l'information du public;services de communications sur réseaux informatiques en général;tous services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo;banques de données télématiques et diffusion de services télématiques.Education et divertissement et plus particulièrement services d'édition, d'enregistrement, de duplication,de transmission et de reproduction des sons et des images;services d'éducation et de divertissement par réseaux télématiques.Location de matériel informatique y compris d'ordinateurs; conseils techniques en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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