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Marques déposées par Organisation de Coopération et de Développement Économiques
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eChemPortal
Marque expirée - Marque en non vigueur

eChemPortal
Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Organisation Internationale

Numéro de dépôt :
3688987
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
eChemPortal de Organisation de Coopération et de Développement Économiques

Présentation de la marque eChemPortal

Déposée le 4 novembre 2009 par Organisation de Coopération et de Développement Économiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eChemPortal »

Le déposant est Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Organisation Internationale domicilié(e) 2 André Pascal - 75775 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) 2 rue André Pascal - 75775 - PARIS Cedex 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eChemPortal est expirée depuis le 4 novembre 2019.

Organisation de Coopération et de Développement Économiques a également déposé les autres marques suivantes : TAX INSPECTORS SANS FRONTIERES , TAX INSPECTORS WITHOUT BORDERS , INSPECTEURS DES IMPÔTS SANS FRONTIÈRES


Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Organisation Internationale - 2 André Pascal - 75775 - PARIS Cedex 16 - France


Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Direction des Affaires Juridiques - 2 rue André Pascal - 75775 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Application (logiciel ou programme informatique) Internet permettant au public d'accéder à une information sur les propriétés des substances chimiques permettant une recherche par l'identité de la substance chimique pour les substances contenues dans des bases de données ou des collections de rapports développées par de nombreuses tierces parties ;

Fourniture d'accès à des bases de données sur les substances chimiques permettant une recherche sur l'identité desdites substances ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse chimique ; reconstitution de base de données ; services de chimie ; fourniture de moteur de recherche.