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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) organisation conseil audit
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comptafacile
Marque expirée - Marque en non vigueur

comptafacile
organisation conseil audit sas
alain ouaniche

Numéro de dépôt :
3535918
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
comptafacile de organisation conseil audit

Présentation de la marque comptafacile

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) organisation conseil audit et alain ouaniche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « comptafacile »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) organisation conseil audit domicilié(e) 63 avenue de villiers,75017 PARIS - 75017 - France et alain ouaniche domicilié(e) 08 meissonier,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, organisation conseil audit domicilié(e) 63 avenue de villiers,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comptafacile est expirée depuis le 6 novembre 2017.

organisation conseil audit a également déposé les autres marques suivantes : ComptaFacile


organisation conseil audit sas - 63 avenue de villiers,75017 PARIS - 75017 - France

alain ouaniche - 08 meissonier,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 3


organisation conseil audit - 63 avenue de villiers,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481345 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Caisses enregistreuses ; logiciels (programmes enregistrés).

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.