Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES DELORME
Organisation Codec-Una

Numéro de dépôt :
942168
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES DELORME

Déposée le 30 décembre 1975 par Organisation Codec-Una auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Organisation Codec-Una domicilié(e) (société union coopérative anonyme à capital variable), rue du Chemin Blanc, Longjumeau (Essonne). - France.

La marque JACQUES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JACQUES DELORME est expirée depuis le 30 décembre 1985.

Organisation Codec-Una a également déposé les autres marques suivantes : FLECHE D ARGENT , DOUCEUR DES TROPIQUES , CANTOUR , DUCHESSE DE LANGEAIS , LOU HIL DE LAPEYRADE , GRIS DES TONNELLES , ETRIER , UNA , PASTIDOR , LE BASTIDON


Organisation Codec-Una - (société union coopérative anonyme à capital variable), rue du Chemin Blanc, Longjumeau (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Vins de toutes sortes.