Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE LANGEAIS
ORGANISATION CODEC UNA, société anonyme, rue du Chemin Blanc, 19167 LONGJUMEAU.

Numéro de dépôt :
1279895
Date de dépôt :
21/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1993

Présentation de la marque DUCHESSE DE LANGEAIS

Déposée le 21 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) ORGANISATION CODEC UNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE DE LANGEAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGANISATION CODEC UNA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DUCHESSE DE LANGEAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ORGANISATION CODEC UNA a également déposé les autres marques suivantes : FLECHE D ARGENT , DOUCEUR DES TROPIQUES , CANTOUR , LOU HIL DE LAPEYRADE , GRIS DES TONNELLES , ETRIER , UNA , PASTIDOR , LE BASTIDON , SYLVER ARROW


ORGANISATION CODEC UNA, société anonyme, rue du Chemin Blanc, 19167 LONGJUMEAU. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace. vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, spiritueux et liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.