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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION CHASSE ET PECHE “ ORCHAPE 
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ORCHAPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCHAPE
ORGANISATION CHASSE ET PECHE “ ORCHAPE ”, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1359494
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2026
ORCHAPE de ORGANISATION CHASSE ET PECHE “ ORCHAPE 

Présentation de la marque ORCHAPE

Déposée le 18 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION CHASSE ET PECHE “ ORCHAPE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION CHASSE ET PECHE “ ORCHAPE  domicilié(e) 4 Rue D'ARMAILLE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 040 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bätiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ORCHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORCHAPE arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.


ORGANISATION CHASSE ET PECHE “ ORCHAPE ”, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 Rue D'ARMAILLE - 75017 - PARIS - France - SIREN 582040614


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bätiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315194 - Publication au BOPI 2006-05-18

Renouvellement sans limitation n°2070155 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613377 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21

Services de location ou d'achat de droits de pêche ou de chasse et de tous biens immobiliers;transport de personnes ou de marchandises;informations concernant les voyages;activité d'agence de tourisme et de voyage;réservations de places, réservations de chambres d'hôtels, location de véhicules de transport; organisation de voyages, en particulier de voyages à buts cynégétiques, halieutiques, pêche et chasse sous-marine, safari, pêche en mer au tout gros.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.