Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

KERAVEL
ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3908309
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
KERAVEL de ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION

Présentation de la marque KERAVEL

Déposée le 27 mars 2012 par la société ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KERAVEL »

Le déposant est la société ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION domicilié(e) Kernonen - 29250 - PLOUGOULM - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 760 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ARVRO , OBS , OBS ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION


ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION, Union de coopératives agricoles - Kernonen - 29250 - PLOUGOULM - France - SIREN 320760176


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 24 septembre 2012 - Retrait total n°584948 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.