Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELFORM
ORGANICHIM PLACE DES REFLETS TOUR AURORE CEDEX 5 92080 PARIS LA DEFENSE 2.

Numéro de dépôt :
1149702
Date de dépôt :
15/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ELFORM

Déposée le 15 septembre 1980 par ORGANICHIM PLACE DES REFLETS TOUR AURORE CEDEX 5 92080 PARIS LA DEFENSE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANICHIM PLACE DES REFLETS TOUR AURORE CEDEX 5 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURQUET ANTOINETTE. - France.

La marque ELFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ELFORM est expirée depuis le 15 septembre 1990.


ORGANICHIM PLACE DES REFLETS TOUR AURORE CEDEX 5 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France


FOURQUET ANTOINETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

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