Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANICALLY GROWN
ORGANICALLY GROWN CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Californie 860 South Los Angeles Street LOS ANGELES (Californie 9001 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1283431
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1994

Présentation de la marque ORGANICALLY GROWN

Déposée le 6 septembre 1984 par la société ORGANICALLY GROWN CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Californie 860 South Los Angeles Street LOS ANGELES (Californie 9001 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGANICALLY GROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORGANICALLY GROWN CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Californie 860 South Los Angeles Street LOS ANGELES (Californie 9001 - U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ORGANICALLY GROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANICALLY GROWN est expirée depuis le 6 septembre 1994.


ORGANICALLY GROWN CORPORATION société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Californie 860 South Los Angeles Street LOS ANGELES (Californie 9001 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

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