Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANIC ALLIANCE
ORGANIC LIFE

Numéro de dépôt :
4564718
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
ORGANIC ALLIANCE de ORGANIC LIFE

Présentation de la marque ORGANIC ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par ORGANIC LIFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est ORGANIC LIFE domicilié(e) 754 AVENUE PIERRE GRAND - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque ORGANIC ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC ALLIANCE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.


ORGANIC LIFE - 754 AVENUE PIERRE GRAND - 84300 - CAVAILLON - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 5 décembre 2019 - Retrait partiel n°774565 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Compléments alimentaires et préparations diététiques dont aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour animaux ; remèdes naturels ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Poisson, fruits de mer et mollusques; fruits, champignons et légumes préparés (y compris noix et légumes secs); gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes ; oeufs et produits à base d’oeufs à savoir oeufs durs, omelettes, oeufs pochés, blancs en neige, cubes d'omelettes et ovo produits liquides (blanc, jaune, oeuf entier) ; produits laitiers et substituts ; beurre; salaisons; crustacés (non vivants); repas préparés à savoir plats cuisinés vendus tout fait et fabriqués à base des produits suivants : poisson, fruits de mer et mollusques , fruits, champignons et légumes préparés (y compris noix et légumes secs) , gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes, oeufs et produits à base d’oeufs, à savoir oeufs durs, omelettes, oeufs pochés, blancs en neige, cubes d'omelettes et ovo produits liquides (blanc, jaune, oeuf entier), produits laitiers et substituts , beurre , salaisons, crustacés (non vivants); soupes et bouillons, en-cas et desserts ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé et cacao et leurs substituts; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé ; plats cuisinés et en-cas salés dont sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation) ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glaces, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; céréales et amidons à usage alimentaire, préparations pour boulangerie et levures dont les pâtes fraiches et sèches, nouilles et boulettes de pâte à base de farine, les céréales, riz, farine, céréales pour petits déjeuner, porridges et gruaux, levures et agents levants, pâtes ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits, légumes, noix et herbes frais; semences (graines); agrumes frais ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de négoce (médiation commerciale), d’achat pour le compte de tiers [acquisition de produits et de services pour d’autres opérateurs] , de vente au détail et en gros de vitrines réfrigérées, chambres froides, congélateurs et produits alimentaires ; services d'approvisionnement des produits précités pour des tiers, gestion et traitement administratifs de commandes des produits précités, présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs automatiques ; publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale, conseils et consultations pour la direction des affaires commerciales; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données; gestion et compilation de bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes (pour des tiers); services de gestion des stocks ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi de courrier ; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique ; organisation de services d'accueil et d'hôtesses de réception pour le compte de tiers; gérance administrative de lieux d'expositions ; service de veille concurrentielle ; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; audits d'entreprises (analyses commerciales); mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données; mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données; collecte (compilation) d'informations commerciales dans le domaine de l’alimentation; traitement d'informations commerciales et de données par voies téléphonique ou informatique, notamment dans le domaine de l’alimentation; traitement de messages, de données et d'informations commerciales dans le domaine de l’alimentation ;

Information et conseils en matière d'agriculture biologique.