Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Organdia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Organdia domicilié(e) Immeuble le Quartz, 75 cours Emile Zola - 69100 - Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 947 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organdia, M. Philippe Brun domicilié(e) Immeuble le Quartz, 75 cours Emile Zola - 69100 - Villeurbanne - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233974.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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