Marque expirée - Marque en non vigueur

SIAD Salon International de l'Agri-Durable
ORGAGRI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3671598
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019
SIAD Salon International de l\'Agri-Durable de ORGAGRI

Présentation de la marque SIAD Salon International de l'Agri-Durable

Déposée le 20 août 2009 par l'association loi 1901 ORGAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIAD Salon International de l'Agri-Durable »

Le déposant est l'association loi 1901 ORGAGRI domicilié(e) 1 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 060 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGAGRI domicilié(e) 1 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAD Salon International de l'Agri-Durable est expirée depuis le 20 août 2019.

ORGAGRI a également déposé les autres marques suivantes : FEL EXPO , AQUIFEL AQUI F&L , TROPHEE GREEN-INOV'


ORGAGRI, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN - France - SIREN 353060866


ORGAGRI - 1 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 6 janvier 2010 - Retrait partiel n°513245 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, ces expositions ayant pour objet de promouvoir le développement de l'agriculture durable ;

Production d'énergie. Traitement des déchets. Tri des déchets et des matières premières de récupération. ;

Education. Formation. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Ces concours, colloques, conférences, expositions ou congrès ayant pour objet de promouvoir le développement de l'agriculture durable.

Evaluation estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires. Services jardiniers-paysagistes.