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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) orgacom
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BASSIN ORIGINAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BASSIN ORIGINAL
orgacom, sas
kymzo design, sarl

Numéro de dépôt :
3850453
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BASSIN ORIGINAL de orgacom

Présentation de la marque BASSIN ORIGINAL

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) orgacom et la Société à Responsabilité Limité (SARL) kymzo design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASSIN ORIGINAL »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) orgacom domicilié(e) 2 place abel robin - 33138 - lanton - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) kymzo design domicilié(e) 100 CHEMIN DE LA TUILERIE - 31530 - MONTAIGUT SUR SAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, orgacom domicilié(e) 2 place abel robin - 33138 - lanton - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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orgacom a également déposé les autres marques suivantes : DUKKAH, DUKA, DOUKA , CACHE - TRESOR , ORGAPHONE


orgacom, sas - 2 place abel robin - 33138 - lanton - France

kymzo design, sarl - 100 CHEMIN DE LA TUILERIE - 31530 - MONTAIGUT SUR SAVE - France


orgacom - 2 place abel robin - 33138 - lanton - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590294 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises.