Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGACOM PLUS
/
SINOVA SIMPLIFIONS L'INNOVATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SINOVA SIMPLIFIONS L'INNOVATION
SARL ORGACOM PLUS

Numéro de dépôt :
3381620
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015

Présentation de la marque SINOVA SIMPLIFIONS L'INNOVATION

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGACOM PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINOVA SIMPLIFIONS L'INNOVATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGACOM PLUS domicilié(e) 42 BIS RUE MARCEL DASSAULT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 381 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ORGACOM PLUS domicilié(e) 42 bis rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOVA SIMPLIFIONS L'INNOVATION est expirée depuis le 23 septembre 2015.


SARL ORGACOM PLUS - 42 BIS RUE MARCEL DASSAULT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 411381189


SARL ORGACOM PLUS - 42 bis rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 1 août 2006 - Rejet partiel n°438122 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Travaux de bureau.