Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFAO APPLICATION
ORGA SYSTEME SA

Numéro de dépôt :
3146080
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/02/2012
SFAO APPLICATION de ORGA SYSTEME

Présentation de la marque SFAO APPLICATION

Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ORGA SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SFAO APPLICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGA SYSTEME domicilié(e) Rue des Bordagers,53810 CHANGE - 53810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 993 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque SFAO APPLICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFAO APPLICATION est expirée depuis le 7 février 2012.

ORGA SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ORGA SYSTEME OSYS , FONTAINE VIDEO , P'XAO , EXATEMPS , S.F.A.O. , FONTAINE INFORMATIQUE


ORGA SYSTEME SA - Rue des Bordagers,53810 CHANGE - 53810 - France - SIREN 321993750


CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de son et/ou images, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, électroniques, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels ; disques, bandes, lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; cartes d'informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations ; appareils et pièces d'appareils composés d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication ; banques de données, interfaces (informatique) , banques d'images. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'abonnement de journaux ; services de conseil en informatique, services de conseil en organisation informatique, services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; Surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; communications, télécommunications ; Transmission d'information par voie télématique ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, d'images codées ; service de location de logiciel, service d'hébergement de logiciels, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de données ; numérisations, systèmes de communication et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; messageries électroniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, échange de messages par transmission informatique, échange de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, échanges électroniques, d'informations, de services télex, services télécopieurs, transmission d'informations par un centre serveur, services de messageries informatiques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Transmission d'informations sur réseau Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs notamment par réseaux mondial de type Internet. Fourniture d'accès à des sites informatique et à Internet. Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition de textes. Conception et location de systèmes d'informatique ; programmations électroniques ; location d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, location d'appareils de télécommunication, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation des ordinateurs ; assistance technique en informatique et en télécommunication. Gérance d'ordinateurs. Service d'installation de système (logiciels) de gestion et d'informatique. Conseils techniques en matière de mise en œuvre de matériel informatique ou de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.