Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ORGA SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORGA SYSTEME OSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGA SYSTEME domicilié(e) Zone Artisanale,53810 CHANGE (dossier no 2284203) - 53810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 993 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2284203) - 35769 - France.
La marque ORGA SYSTEME OSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORGA SYSTEME S.A. - Zone Artisanale,53810 CHANGE (dossier no 2284203) - 53810 - France - SIREN 321993750
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2284203) - 35769 - France
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284203 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et équipements périphériques; logiciels et progiciels.Programmation d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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