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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORGA-SYSTEME (OSYS
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OSYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSYS
ORGA-SYSTEME (OSYS) (S.A.)

Numéro de dépôt :
1319731
Date de dépôt :
05/08/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005
OSYS de ORGA-SYSTEME (OSYS

Présentation de la marque OSYS

Déposée le 5 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ORGA-SYSTEME (OSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGA-SYSTEME (OSYS domicilié(e) Rue des Bordagers, 53810 CHANGE (dossier no 2046163) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2046163) - France.

La marque OSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSYS est expirée depuis le 17 mars 2005.


ORGA-SYSTEME (OSYS) (S.A.) - Rue des Bordagers, 53810 CHANGE (dossier no 2046163) - France


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2046163) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1995 n°2046163 - Publication au BOPI 1995-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.