Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORFIT
ORFIT INDUSTRIES N.V., Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1379890
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2026

Présentation de la marque ORFIT

Déposée le 20 août 1986 par la société étrangère ORFIT INDUSTRIES N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ORFIT INDUSTRIES N.V domicilié(e) Vosveld 9a - 2110 - WIJNEGEM - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ORFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORFIT arrivera à expiration en date du 20 août 2026.


ORFIT INDUSTRIES N.V., Société de droit belge - Vosveld 9a - 2110 - WIJNEGEM - Belgique


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321570 - Publication au BOPI 2006-08-22

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65388 - Publication au BOPI 1992-07-22

Renouvellement sans limitation n°2073766 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2016 n°2623821 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-15

Produits en matières plastiques et plaques d'un matériau thermoplastique à usage médical et orthopédique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.