Déposée le 2 septembre 1992 par la société ORFIMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MONTRE REVERSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la société ORFIMAR domicilié(e) 59, Avenue MARCEAU, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 287 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFIMAR - France.
La marque LA MONTRE REVERSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFIMAR - 59, Avenue MARCEAU, 75116 PARIS - France - SIREN 339287500
ORFIMAR - France
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318563 - Publication au BOPI 2001-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; Appareils pour le traitement de l'information. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Jeux, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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