Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ORFILA JEAN-PIERRE
/
STABILOSCOPE HQZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILOSCOPE HQZ
Monsieur ORFILA JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
93450243
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque STABILOSCOPE HQZ

Déposée le 6 janvier 1993 par monsieur ORFILA JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABILOSCOPE HQZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est monsieur ORFILA JEAN-PIERRE domicilié(e) 23 Rue de Lepante, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre ORFILA - France.

La marque STABILOSCOPE HQZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILOSCOPE HQZ est expirée depuis le 6 janvier 2003.

ORFILA JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : JOHN'S MATRIMONIAL RELATIONS INTERNATIONALES , HQZ


Monsieur ORFILA JEAN-PIERRE - 23 Rue de Lepante, 06000 NICE - France


Monsieur Jean-Pierre ORFILA - France


Inscription le 25 juillet 2000 - Concession de licence n°304342 - Publication au BOPI 2000-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Machines et machines outils, Instruments agricoles Appareils et instruments chirurgicaux; médicaux, articles orthopédiques Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et moteurs pour véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.