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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVRERIE MODERNE DELRIEU
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OMDD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMDD
ORFEVRERIE MODERNE DELRIEU, société à responsabilité limitée, 89, rue de Rivoli, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1193724
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1992
OMDD de ORFEVRERIE MODERNE DELRIEU

Présentation de la marque OMDD

Déposée le 28 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVRERIE MODERNE DELRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMDD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVRERIE MODERNE DELRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque OMDD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMDD est expirée depuis le 28 janvier 1992.


ORFEVRERIE MODERNE DELRIEU, société à responsabilité limitée, 89, rue de Rivoli, 75001 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie; orfèvrerie et autres instruments chronométriques.