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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE LIBERTY
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LIBERTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY
Société Anonyme ORFEVRERIE LIBERTY

Numéro de dépôt :
938246
Date de dépôt :
17/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 17 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE LIBERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE LIBERTY domicilié(e) (soc. an.), 45, rue du Mans, Sablé-sur-Sarthe (Sarthe). - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 17 novembre 1985.

ORFEVRERIE LIBERTY a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY


Société Anonyme ORFEVRERIE LIBERTY - (soc. an.), 45, rue du Mans, Sablé-sur-Sarthe (Sarthe). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Articles en métal argenté (couverts de table et coutellerie).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.