Déposée le 21 mai 1987 par la société Orfèvrerie Ed. DEETJEN Succrs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Orfèvrerie Ed. DEETJEN Succrs domicilié(e) 9 rue Poincarré, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2090239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 504 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2090239) - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Orfèvrerie Ed. DEETJEN Succrs. - 9 rue Poincarré, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2090239) - France - SIREN 558504122
CABINET NUSS - (dossier no 2090239) - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1997 n°2090239 - Publication au BOPI 1997-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
De la coutellerie, des instruments tranchants, armes blanches;tous articles d'orfèvrerie, bijouterie et joaillerie en vrai ou en faux; petits ustensiles pour le ménage et la cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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