Déposée le 25 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE D'ERCUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ERCUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE D'ERCUIS domicilié(e) 64, Rue René Boulanger, 75010 PARIS (dossier no 2057708) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE WETZEL domicilié(e) (dossier no 2057708) - France.
La marque ERCUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFEVRERIE D'ERCUIS, Société Anonyme - 64, Rue René Boulanger, 75010 PARIS (dossier no 2057708) - France
CABINET PIERRE WETZEL - (dossier no 2057708) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1995 n°2057708 - Publication au BOPI 1995-11-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397939 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 21 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°409451 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240631 - Publication au BOPI 1997-07-28
Tous objets d'orfèvrerie en métal argenté ou doré ou non argenté ni doré, notamment couverts de table de toutes sortes, cuillères, fourchettes, couteaux, petites orfèvreries assorties et d'une façon générale tous objets d'orfèvrerie de table ou autres tels que vaisselle, service à thé, vases et toutes pièces décoratives.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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