Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITEAUX
Orfévrerie d'Ercuis

Numéro de dépôt :
924655
Date de dépôt :
21/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CITEAUX

Déposée le 21 mai 1975 par Orfévrerie d'Ercuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Orfévrerie d'Ercuis domicilié(e) (soc. an.), 64, rue René-Boulanger, Paris. - France.

La marque CITEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CITEAUX est expirée depuis le 21 mai 1985.

Orfévrerie d'Ercuis a également déposé les autres marques suivantes : ARGENTAL , OE , ERCUIS , ARTMETAL , ARGENTAL , ERCUIS


Orfévrerie d'Ercuis - (soc. an.), 64, rue René-Boulanger, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Coutellerie, fourchettes et cuillères.