Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOCCATA
ORFEVRERIE CHRISTOFLE

Numéro de dépôt :
1357924
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 6 juin 1986 par la société ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2060696) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2060696) - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 6 juin 2006.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE - 9, rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2060696) - France - SIREN 562063263


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2060696) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060696 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.