Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERGOLA
ORFEVRERIE CHRISTOFLE société anonyme

Numéro de dépôt :
92421791
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012

Présentation de la marque PERGOLA

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2218120) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2218120) - 75116 - France.

La marque PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERGOLA est expirée depuis le 5 juin 2012.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE société anonyme - 9, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2218120) - 75008 - France - SIREN 562063263


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2218120) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218120 - Publication au BOPI 2002-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Vaisselle, verrerie et cristaux de table, service de table en porcelaine ou en faïence