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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
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PAVILLON DE LA MUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LA MUETTE
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société anonyme, 8, rue Royale, PARIS.

Numéro de dépôt :
1232611
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1993

Présentation de la marque PAVILLON DE LA MUETTE

Déposée le 8 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON DE LA MUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PAVILLON DE LA MUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LA MUETTE est expirée depuis le 8 avril 1993.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société anonyme, 8, rue Royale, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Couverts et tous articles d'orfèvrerie, d'argenterie, de cristallerie et de porcelaine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.