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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
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LE DOMAINE CHRISTOFLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DOMAINE CHRISTOFLE
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3497929
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2027
LE DOMAINE CHRISTOFLE de ORFEVRERIE CHRISTOFLE

Présentation de la marque LE DOMAINE CHRISTOFLE

Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE CHRISTOFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DOMAINE CHRISTOFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMAINE CHRISTOFLE arrivera à expiration en date du 30 avril 2027.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée - 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 562063263


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 12 octobre 2007 - Concession de licence n°463096 - Publication au BOPI 2007-10-12

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643362 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-14

Inscription le 7 août 2017 - Résiliation de licence n°706138 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07

Affaires immobilières, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], services d'agences immobilières, location de biens immobiliers, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, évaluations (estimations) et gérance de biens immobiliers, constitution et investissements de capitaux dans le domaine immobilier, cautions (garanties), estimations et expertises immobilières, recouvrement de loyers, informations et consultations en matière immobilière ; affaires financières, monétaires et bancaires ; services de bourse ; services d'assurances ; constitution et investissements de capitaux ; crédit ; crédit-bail ; épargne ; estimations financières (assurances, banques et immobilier) ; constitution et placement de fonds.

Construction et réparation d'immeubles et d'espaces commerciaux, information en matière de construction et d'aménagement d'immeubles et d'espaces commerciaux, supervision (direction) de travaux de construction, nettoyage et entretien d'édifices.

Conseils en construction ; services d'architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction d'immeubles et de locaux commerciaux ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure d'espaces commerciaux.