Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLUNY
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615333
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026

Présentation de la marque CLUNY

Déposée le 12 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUNY arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée - 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 562063263


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308496 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613562 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).