ORFEVRERIE CHRISTOFLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3871236
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
Présentation de la marque Christofle
Déposée le 3 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Christofle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque Christofle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, Société par Actions Simplifiée - 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 562063263
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Ensembles d'équipements de salle de bain, à savoir : baignoires, douches, cabines de douche, de toilettes, de salles d'eau et de bain ; cabines de douche ; baignoires/douches ; cabines de baignoires/douches ; parois écrans pour baignoires, baignoires/douches, ainsi que pour bacs de douches ; enceintes de douches ; parois de baignoire ; toilettes, lavabos, bidets. Baignoires ; douches ; cabines de douche, de toilettes, de salles d'eau et de bain ; cabines de douche, baignoires/douches ; cabines de baignoires/douches ; parois écrans pour baignoires, baignoires/douches, ainsi que pour bacs de douches ; enceintes de douches ; parois de baignoire ; toilettes, lavabos, bidets, W.C., urinoirs ; réservoirs de chasse et chasses d'eau pour toilettes ; sièges de toilettes ; colonnes de lavabos ; éviers y compris éviers métalliques ; baignoires et ensembles d'hydromassage, à savoir : baignoires thermales et baignoires d'hydromassage ; fontaines à eau portables ; fontaines à eau pour le lavage des yeux ; dispositifs pour bains de pieds et bains de pieds à remous ; filtres à eau ; robinets et robinets mélangeurs ; robinets et accessoires de robinetterie d'eau à commande de débit et/ou de température, à savoir : robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, bouches à eau, brise-jet, rondelles de robinets d'eau ; têtes de douche ; douchettes ; supports de douche ; barres de douche ; accessoires d'éclairage électriques, à savoir : ampoules d'éclairage, ampoules électriques, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, verres de lampes, lampions, lanternes d'éclairage et lanternes vénitiennes, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres ; abat-jours ; lampes d'éclairage pour miroir de toilette ; porte-serviettes et radiateurs chauffés électriquement ; distributeurs et diffuseurs de désinfectants pour toilettes ; barres d'appui métalliques et non métalliques pour baignoires ; parties constitutives des produits précités.
Accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, poubelles à pédale pour salle de bains, brosses pour cuvettes de toilettes, porte-brosses pour cuvettes de toilettes, distributeurs de papier hygiénique, pompes pour savon liquide, coupelles à savon, porte-savons ; parties constitutives des produits précités.
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