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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
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CAPRICORNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICORNE
ORFEVRERIE CHRISTOFLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1715564
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque CAPRICORNE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2208972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2208972) - France.

La marque CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICORNE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE société anonyme - 9, rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2208972) - France - SIREN 562063263


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2208972) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2208972 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.