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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
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BASILIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASILIQUE
ORFEVRERIE CHRISTOFLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96617237
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque BASILIQUE

Déposée le 22 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2308498) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2308498) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASILIQUE est expirée depuis le 22 mars 2016.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO , ADAGIO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE société par actions simplifiée - 9 rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2308498) - 75008 - France - SIREN 562063263


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2308498) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308498 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.