Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98742930
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 23 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 23 juillet 2008.

ORFEVRERIE CHRISTOFLE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES PAVILLONS DES ARTS DE LA TABLE , ATLAS , CHRIST , CHRISTOFLE INTERNATIONAL INOX , CHRISTINOX , CHRIST , BERRY , ALIZES , CONCORDE , VERTIGO


ORFEVRERIE CHRISTOFLE, (société anonyme) - 9 rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 562063263


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre ou en cristal, porcelaine et faïence.