Déposée le 13 décembre 1996 par la société ORFEVRERIE CHRISTOFLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCANTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la société ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9, rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque ARCANTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFEVRERIE CHRISTOFLE - 9, rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 562063263
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie (non électrique); fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: vaisselle, bougeoirs, vases, boîtes, cadres et cendriers tous ces produits étant en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de maison et linge de table (en matières textiles), couvertures de lit et de table
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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