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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA
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Régencia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régencia
ORFEVA, SARL

Numéro de dépôt :
4093365
Date de dépôt :
25/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2024
Régencia de ORFEVA

Présentation de la marque Régencia

Déposée par voie électronique le 25 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Régencia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 305 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFEVA, M. Bertrand DE GRAAF domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque Régencia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régencia est expirée depuis le 25 mai 2024.

ORFEVA a également déposé les autres marques suivantes : medaille bapteme , Manufacture de Graaf , medailledebapteme.fr , MAYAUD , ORFEVA , médaille d'atelier , medaille de bapteme , ebijoux , Régence


ORFEVA, SARL - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 528305048


ORFEVA, M. Bertrand DE GRAAF - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Vente en ligne et au détail d'articles de bijouterie et d'orfèvrerie ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (internet) ou au détail (magasin) d'articles de bijouterie et d'orfèvrerie.