Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA
/
medaille de bapteme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

medaille de bapteme
ORFEVA, SARL

Numéro de dépôt :
4226169
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
medaille de bapteme de ORFEVA

Présentation de la marque medaille de bapteme

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « medaille de bapteme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 305 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFEVA, M. DE GRAAF BERTRAND domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque medaille de bapteme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque medaille de bapteme arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

ORFEVA a également déposé les autres marques suivantes : medaille bapteme , Manufacture de Graaf , Régencia , medailledebapteme.fr , MAYAUD , ORFEVA , médaille d'atelier , ebijoux , Régence


ORFEVA, SARL - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 528305048


ORFEVA, M. DE GRAAF BERTRAND - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.