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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA
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medaille bapteme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

medaille bapteme
ORFEVA, SARL

Numéro de dépôt :
4226162
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
medaille bapteme de ORFEVA

Présentation de la marque medaille bapteme

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « medaille bapteme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 305 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFEVA, M. DE GRAAF Bertrand domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque medaille bapteme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque medaille bapteme arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

ORFEVA a également déposé les autres marques suivantes : Manufacture de Graaf , Régencia , medailledebapteme.fr , MAYAUD , ORFEVA , médaille d'atelier , medaille de bapteme , ebijoux , Régence


ORFEVA, SARL - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 528305048


ORFEVA, M. DE GRAAF Bertrand - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).