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Marques déposées par ORFEVA
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Manufacture de Graaf
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manufacture de Graaf
ORFEVA

Numéro de dépôt :
4682307
Date de dépôt :
15/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2030
Manufacture de Graaf de ORFEVA

Présentation de la marque Manufacture de Graaf

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par ORFEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manufacture de Graaf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est ORFEVA domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFEVA, Monsieur Bertrand DE GRAAF domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque Manufacture de Graaf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manufacture de Graaf arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.

ORFEVA a également déposé les autres marques suivantes : medaille bapteme , Régencia , medailledebapteme.fr , MAYAUD , ORFEVA , médaille d'atelier , medaille de bapteme , ebijoux , Régence


ORFEVA - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


ORFEVA, Monsieur Bertrand DE GRAAF - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles; Monnaies ; bracelets ; chaînes de bijouterie ; porte-clefs ; bijoux de fantaisie ; orfèvrerie dont timbales, ronds de serviette, couteaux, cuillères, fourchettes.