Déposée le 4 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ebijoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEVA domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 305 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORFEVA, M. Bertrand DE GRAAF domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque ebijoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFEVA, SARL - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 528305048
ORFEVA, M. Bertrand DE GRAAF - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux fantaisie ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente en ligne et au détail d'articles de bijouterie ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (internet) ou au détail (magasin) d'articles de bijouterie.
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